35 - Le Livre du droit de préemption

Abou Salama Ibn Abdul Rahman Ibn Awf a rapporté que l'Envoyé d'Allah (salallahou alayhi wa salam) r (Sur lui la grâce et la paix d'Allah) a commandé que la préemption soit appliqué dans tout ce qui n'a pas été divisé entre les partenaires, mais si la délimitation des parts a eu déjà lieu, plus question de préemption». Malek a dit: «Telle est la sounna incontestablement suivie»

Malek a rapporté que Sa'id Ibn al Moussaiab a été interrogé au sujet de la préemption, s'il y a une sounna suivie Il répondit: «Oui, certainement, la préemption est à appliquer dans les demeures et les terrains, et n'est propre qu'à des partenaires»

(Abou Bakr Ibn Hazm a rapporté que Osman Ibn Affan a dit: «Si la délimitation de la terre est déjà faite, elle n'est plus soumise au droit de préemption; pas de droit de préemption en ce qui concerne un puits ou un palmier mâle». Malek, à ce sujet, a dit: «Telle est la règle suivie à Médine». * Malek a dit: * On ne fait pas appel à la préemption pour une route apte à être divisée ou non; il en est de même au sujet d'un parvis commun entre plusieurs habitations divisibles ou non». * Au sujet d'un homme qui achète une part d'une terre propre à plusieurs partenaires, de telle façon qu'on lui donne le choix. Au cas où les partenaires du vendeur veulent avoir ce qu'il a vendu, et se référent au droit de préemption avant que l'acheteur n'ait à choisir, ils ne peuvent se permettrre ce droit tant qu'achat et vente n'aient été définitivement complétés; ainsi, si la vente est faite, ils agiront selon le droit de préemption». * Concernant l'homme qui achète une terre la maintenant pour un certain temps, en sa possession; puis vint un autre lui apprenant qu'il a le droit d'hériter de cette terre; Malek a dit: «II aura le droit à la préemption, s'il fait preuve d'avoir le droit. Quant à ce qui est de la récolte de la terre, elle doit revenir au premier acheteur, jusqu'à ce que l'autre ait prouvé son droit, car le premier acheteur avait déjà fait garanti de le plantation, si jamais elle avait été ravagée ou déracinée par un torrent». Mais si une longue période s'était écoulée, ou que les témoins se trouvaient morts, ou que le vendeur ou l'acheteur était mort, ou encore qu'ils étaient vivants, mais qu'on avait complètement oublié le prix de vente et d'achat faute de temps, le droit à la préemption est rompu et chacun aura son droit. Si l'affaire était à considérer autrement, selon que le temps soit tôt ou tard, et que l'on se rend compte que le vendeur avait secrètement gardé le prix réel visant par la à priver l'autre du droit à la préemption, on fera l'évaluation de la terre, pour un nouveau prix par rapport au premier, puis on considérera ce qui a été ajouté dans cette terre, de construction ou de plantation ou d'autres travaux, ainsi l'homme ayant le droit à la préemption, achètera la terre, payant le prix pour le total». Malek a ajouté: «Le droit de préemption est à considérer dans les biens du mort aussi que dans ceux du vivant. Ainsi, si les parents du défunt craignent la perte de ses biens, ils peuvent les partager et les vendre, par conséquent, le droit de préemption n'est plus à considérer». - Cependant, continue Malek, on ne considère jamais le droit de préemption au sujet d'un esclave, femelle ou mâle, ni non plus d'un chameau, d'une vache, d'un mouton ou d'autre animal, ou d'un vêtement ou d'un puits dans une terre non cultivée; par contre, le droit de préemption est considéré dans ce qui est à partager, et ce qui est délimité dans une terre; et si c'est le contraire, ceci n'appelle pas le droit de préemption». Finalement Malek a dit: «Celui qui achète une terre où des gens ont un droit de préemption, et qu'ils soient présents, ils ont à porter cette affaire au sultan; ainsi, ou ils le méritent par leur droit de préemption, ou que le sultan livre leur part à l'acheteur. S'il les laisse sans se référer au sultan alors qu'ils sont au courant de cet achat, s'ils laissent une longue période à la suite de quoi, ils revendiquent leur droit, je pense qu'ils n'auront plus de droit de la faire) MOUATTAA Au Nom d’Allah Le Clément Le Miséricordieux Livre 36 Le Livre des sentences Chapitre Premier L'exhortation à juger équitablement